MENTIONS LÉGALES – 7TEMBRE

1. Éditeur du site

Entreprise : 7TEMBRE
Forme juridique : SAS
Adresse : 5 Rue de la Chapelle, 67340 Offwiller, France
Téléphone : 03 88 64 91 22
E-mail : 7tembrestore@gmail.com
SIRET : 951 405 307 00012
Directeur de la publication : Le représentant légal de la SAS 7TEMBRE

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par Shopify Inc.
Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Support : https://help.shopify.com

(Shopify dispose également d’une entité européenne :
Shopify International Ltd, 2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road, Dublin 4, Irlande)

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, graphiques, logos, vidéos…) est protégé par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite de 7TEMBRE est interdite.

4. Données personnelles & RGPD

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Responsable du traitement : 7TEMBRE
E-mail contact RGPD : 7tembrestore@gmail.com
Absence de DPO : Aucun délégué à la protection des données n’a été désigné.

Les données sont utilisées pour la gestion des commandes, la relation client, l’envoi d’informations commerciales (si abonnement à la newsletter) et l’amélioration du service.

Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données.
Pour exercer vos droits : 7tembrestore@gmail.com

Les données ne sont jamais revendues.
Elles peuvent être transférées hors UE dans le cadre de l'hébergement Shopify (Canada, États-Unis), conformément aux clauses contractuelles types.

5. Cookies

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6. Limitation de responsabilité

Le site 7TEMBRE met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations.
Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable en cas :

• d’erreurs ou omissions,

• d’interruptions de service,

• de dommages liés à l’utilisation du site.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes.
7TEMBRE n’est pas responsable du contenu de ces sites tiers.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront compétents.